Infos pratiques

Mentions légales

Accueil / Infos pratiques / Mentions légales

Le site de Marcilly en Villette est la propriété de la mairie de Marcilly-en-Villette.

Coordonnées de l’éditeur du site

Mairie de Marcilly-en-Villette
62, place de l’église
45240 Marcilly-en-Villette
Tél. : 02 38 76 10 19
Fax : 02 38 76 17 52

Création et développement

Enola Création
415 rue de la juine
45160 Olivet
Tél. : 02 38 76 96 35

Coordonnées de l’hébergeur du site

OVH
Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Tél : +33(0)8.20.69.87.65

Informatique et Libertés

Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à la mairie de Marcilly-en-Villette.

Collecte de données personnelles et Cookies

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.

Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l'implantation de cookies sur votre ordinateur.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de la mairie de Marcilly-en-Villette est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, respect du droit d'auteur,
  • citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l'adresse internet du site.


Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de la mairie Marcilly-en-Villette.
Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Marcilly-en-Villette.
La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Messagerie et envoi de courriels

Les messages que vous faites parvenir par l'intermédiaire de l'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie.
Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.

Mise en garde générale

Les services de la mairie de Marcilly-en-Villette mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site Web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel.

Liens vers ce site

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers ce site. Toutefois, la mairie de Marcilly-en-Villette récuse l'utilisation de "frames" qui laissent supposer aux internautes qu'ils consultent un autre site que celui-ci.

RECHERCHER

Mairie

62, place de l’église
BP 40016
45240 Marcilly-en-Villette
Tél.: 02 38 76 10 19
Fax : 02 38 76 17 52
marcillyenvillette@wanadoo.fr

Horaires d'ouverture

Du mardi au vendredi
8h30-12h et 13h30-18h
Le samedi 8h30-12h
Fermé le lundi

Horaires d'été
du 16 juillet au 23 août
fermeture le soir à 17h